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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Régional Olympique et Sportif des Pays de la Loire
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CLUB LIGERIEN DES JEUX PARALYMPIQUES CA, C EST DU SPORT !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB LIGERIEN DES JEUX PARALYMPIQUES CA, C EST DU SPORT !
Comité Régional Olympique et Sportif des Pays de la Loire, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3864163
Date de dépôt :
05/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/10/2021
CLUB LIGERIEN DES JEUX PARALYMPIQUES CA, C EST DU SPORT ! de Comité Régional Olympique et Sportif des Pays de la Loire

Présentation de la marque CLUB LIGERIEN DES JEUX PARALYMPIQUES CA, C EST DU SPORT !

Déposée le 5 octobre 2011 par l'association loi 1901 Comité Régional Olympique et Sportif des Pays de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CLUB LIGERIEN DES JEUX PARALYMPIQUES CA, C EST DU SPORT ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Régional Olympique et Sportif des Pays de la Loire domicilié(e) Maison des Sports, 44 rue Romain Rolland, BP 90312 - 44103 - Nantes cedex 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Régional Olympique et Sportif des Pays de la Loire domicilié(e) Maison des Sports, 44 rue Romain Rolland, BP 90312 - 44103 - Nantes cedex 4 - France.

La marque CLUB LIGERIEN DES JEUX PARALYMPIQUES CA, C EST DU SPORT ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864163.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB LIGERIEN DES JEUX PARALYMPIQUES CA, C EST DU SPORT ! est expirée depuis le 5 octobre 2021.

Comité Régional Olympique et Sportif des Pays de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : Ambition Picardie , WORK & MOVE FAITES DE VOTRE ENTREPRISE VOTRE TERRAIN DE JEU , BRET on MOUV , Parfum de Victoire , Ville Sportive


Comité Régional Olympique et Sportif des Pays de la Loire, Association Loi 1901 - Maison des Sports, 44 rue Romain Rolland, BP 90312 - 44103 - Nantes cedex 4 - France


Comité Régional Olympique et Sportif des Pays de la Loire - Maison des Sports, 44 rue Romain Rolland, BP 90312 - 44103 - Nantes cedex 4 - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Activités sportives et culturelles.